Conditions d’utilisation

Conditions de service – Zone Moto

Bienvenue sur Zone Moto ! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Zone Moto, boutique en ligne exploitée par la société Novaissance. Zone Moto exploite ce site web, y compris toutes les informations, le contenu, les fonctionnalités, les outils, les produits et les services connexes afin de vous fournir, en tant que client(e), une expérience d’achat personnalisée (ci-après les « Services »). Zone Moto est une boutique propulsée par Shopify, qui nous permet de vous fournir les Services.

Les Conditions générales d’utilisation ci-dessous, ainsi que toutes les politiques y afférentes (les « Conditions de service » ou « Conditions ») décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services.

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions de service, car elles contiennent des informations importantes sur vos droits légaux et couvrent des domaines tels que les clauses de non-responsabilité et les limitations de responsabilité.

En visitant, en interagissant ou en utilisant nos Services, vous acceptez d’être lié(e) par les présentes Conditions de service et par notre Politique de confidentialité [LIEN]. Si vous n’acceptez pas ces Conditions de service ou cette Politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser nos Services ni y accéder.

SECTION 1 – ACCÈS ET COMPTE

En acceptant les présentes Conditions de service, vous déclarez que vous avez au moins l’âge de la majorité dans votre État ou province de résidence, et vous nous donnez votre accord pour permettre à toute personne mineure à votre charge d’utiliser les Services sur les appareils que vous possédez, achetez ou gérez.

Pour utiliser les Services, y compris pour accéder à notre boutique en ligne ou pour acheter l’un des produits ou services que nous proposons, il peut vous être demandé de fournir certaines informations, telles que votre adresse e-mail, vos informations de facturation, de paiement et d’expédition. Vous déclarez et garantissez que toutes les informations que vous fournissez sont correctes, à jour et complètes, et que vous disposez de tous les droits nécessaires pour fournir ces informations.

Vous êtes seul(e) responsable du maintien de la sécurité de vos identifiants de compte et de toutes les activités effectuées via votre compte. Vous n’êtes pas autorisé(e) à transférer, vendre, céder ou concéder votre compte à une autre personne.

SECTION 2 – NOS PRODUITS

Nous nous efforçons de fournir une représentation exacte de nos produits et services sur notre boutique en ligne. Toutefois, veuillez noter que les couleurs ou l’apparence des produits peuvent différer de la manière dont ils apparaissent sur votre écran en raison du type d’appareil que vous utilisez, ainsi que de vos paramètres et configurations d’affichage.

Nous ne garantissons pas que l’apparence ou la qualité des produits ou services que vous achetez répondra à vos attentes ou sera identique à celle décrite dans notre boutique.

Toutes les descriptions de produits sont susceptibles d’être modifiées à tout moment, sans préavis et à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de supprimer tout produit à tout moment et de limiter les quantités de produits offerts à toute personne, région ou juridiction.

SECTION 3 – COMMANDES

Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d’achat. Zone Moto (société Novaissance) se réserve le droit d’accepter ou de refuser votre commande pour quelque raison que ce soit, à sa discrétion.

Votre commande n’est considérée comme acceptée que lorsque nous vous confirmons son acceptation et après traitement de votre paiement.

Veuillez examiner attentivement votre commande avant de la soumettre, car nous ne pouvons pas toujours répondre favorablement aux demandes d’annulation après son acceptation.

Dans le cas où nous n’accepterions pas, modifierions ou annulerions une commande, nous vous en informerons par e-mail, adresse de facturation et/ou téléphone, selon les informations fournies lors de votre commande.

Vos achats peuvent être retournés ou échangés uniquement conformément à notre Politique de remboursement.

Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à votre usage personnel ou domestique et non à la revente commerciale ou à l’exportation.

SECTION 4 – PRIX ET FACTURATION

Les prix, réductions et promotions peuvent être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou un service est celui en vigueur au moment de la commande et figure dans votre confirmation de commande par e-mail.

Sauf indication contraire, les prix affichés ne comprennent pas les taxes, frais d’expédition, de manutention, de douane ou d’importation.

Les prix affichés en ligne peuvent être différents de ceux proposés dans d’éventuels points de vente physiques ou sur d’autres plateformes exploitées par des tiers.

Nous pouvons offrir ponctuellement des promotions sur nos Services, régies par des conditions spécifiques qui prévalent sur les présentes Conditions en cas de conflit.

Vous acceptez de fournir des informations exactes, actuelles et complètes de paiement et de compte pour vos achats, et de les mettre à jour rapidement si nécessaire.

Vous déclarez et garantissez que :
(i) les informations de carte de crédit que vous fournissez sont exactes et complètes ;
(ii) vous êtes autorisé(e) à utiliser cette carte de crédit ;
(iii) les paiements effectués seront honorés par votre établissement bancaire ;
(iv) vous paierez les montants facturés, y compris les taxes et frais applicables.

SECTION 5 – EXPÉDITION ET LIVRAISON

Les délais d’expédition fournis sont des estimations et ne sont pas garantis. Nous ne sommes pas responsables des retards causés par les transporteurs, la douane ou tout événement indépendant de notre volonté.

Dès que nous transférons les produits au transporteur, le titre de propriété et le risque de perte vous sont transférés.

SECTION 6 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les contenus et éléments disponibles sur les Services, y compris mais sans s’y limiter : les marques, logos, textes, images, vidéos, sons, graphiques, ainsi que la conception, la sélection et la disposition de ceux-ci, sont la propriété exclusive de Novaissance (Zone Moto) ou de ses concédants et sont protégés par les lois françaises, européennes et internationales sur la propriété intellectuelle.

Vous êtes autorisé(e) à utiliser les Services uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Toute reproduction, distribution, modification, création d’œuvres dérivées, affichage public ou exploitation commerciale est interdite sans notre autorisation écrite préalable.

Tous droits non expressément accordés dans les présentes Conditions restent la propriété de Novaissance.

SECTION 7 – OUTILS FACULTATIFS

Vous pouvez avoir accès à des outils fournis par des tiers via nos Services. Nous ne les contrôlons pas et ne donnons aucune garantie quant à leur fonctionnement.

Ces outils sont proposés « en l’état » et « selon disponibilité ». Votre utilisation de ces outils est entièrement à vos risques et périls.

De nouvelles fonctionnalités ou ressources peuvent être ajoutées ultérieurement, et elles seront également soumises aux présentes Conditions.

SECTION 8 – LIENS VERS DES TIERS

Nos Services peuvent contenir des liens vers des sites tiers. Nous ne sommes pas responsables du contenu, de l’exactitude ou de la légalité de ces sites, ni des dommages ou pertes résultant de leur utilisation.

Nous vous recommandons de lire attentivement les politiques de ces tiers avant toute transaction.

SECTION 9 – RELATION AVEC SHOPIFY

Zone Moto est propulsée par Shopify, qui fournit l’infrastructure technique de la boutique. Toutefois, toutes les ventes sont conclues directement entre vous et Novaissance.

Shopify n’est en aucun cas responsable de vos achats ou de tout litige lié à vos transactions.

SECTION 10 – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Toutes les informations personnelles collectées via nos Services sont soumises à notre Politique de confidentialité, disponible [ici – insérer lien].

Puisque nos Services sont hébergés par Shopify, certaines informations peuvent également être traitées selon la Politique de confidentialité de Shopify.

SECTION 11 – RETOUR D’EXPÉRIENCE

Si vous soumettez des avis, suggestions ou commentaires, vous nous accordez une licence mondiale, perpétuelle et gratuite pour utiliser, publier et exploiter ce contenu.

Vous garantissez disposer de tous les droits nécessaires sur ces contributions et acceptez qu’elles ne violent aucun droit de tiers.

SECTION 12 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Il est possible que certaines informations affichées sur nos Services contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions (concernant par exemple les prix, descriptions ou disponibilités). Nous nous réservons le droit de corriger ces erreurs et d’annuler les commandes concernées si nécessaire.

SECTION 13 – UTILISATIONS INTERDITES

Vous ne pouvez utiliser nos Services qu’à des fins licites. Il est notamment interdit :

  • de violer des lois locales, nationales ou internationales,

  • de porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux de tiers,

  • d’envoyer des contenus diffamatoires, injurieux, frauduleux ou trompeurs,

  • de diffuser des virus ou logiciels malveillants,

  • de collecter illégalement des données personnelles,

  • d’exploiter commercialement nos Services sans autorisation.

Toute violation pourra entraîner la suspension ou la résiliation de votre accès.

SECTION 14 – RÉSILIATION

Nous pouvons résilier ou suspendre votre accès aux Services à tout moment, sans préavis, si nous estimons que vous violez ces Conditions.

Les dispositions relatives à la propriété intellectuelle, limitation de responsabilité, indemnisation et confidentialité survivront à la résiliation.

SECTION 15 – CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ DES GARANTIES

Sauf mention expresse contraire, les Services et produits proposés via Zone Moto sont fournis « en l’état » et « selon disponibilité », sans garantie expresse ou implicite, y compris mais sans s’y limiter les garanties de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier, de durabilité et d’absence de contrefaçon.

SECTION 16 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Dans les limites prévues par la loi, Novaissance (Zone Moto) et ses partenaires ne peuvent être tenus responsables de tout dommage direct, indirect, accessoire ou consécutif résultant de l’utilisation de nos Services ou produits.

SECTION 17 – INDEMNISATION

Vous acceptez d’indemniser Novaissance (Zone Moto), Shopify et leurs affiliés contre toute réclamation de tiers résultant de votre utilisation des Services, de votre violation des Conditions ou de vos atteintes aux droits d’autrui.

SECTION 18 – DISSOCIABILITÉ

Si une disposition de ces Conditions est jugée invalide ou inapplicable, elle sera néanmoins appliquée dans la mesure permise par la loi, sans affecter la validité des autres dispositions.

SECTION 19 – RENONCIATION ; INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD

L’absence d’application d’une disposition ne constitue pas une renonciation. Ces Conditions constituent l’intégralité de l’accord entre vous et Novaissance concernant l’utilisation de Zone Moto.

SECTION 20 – CESSION

Vous ne pouvez pas transférer vos droits ou obligations sans notre accord écrit. Nous pouvons céder ces Conditions à tout moment, sans notification.

SECTION 21 – DROIT APPLICABLE

Ces Conditions de service sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents du ressort du siège social de Novaissance.

SECTION 22 – TITRES

Les titres utilisés dans ce document sont fournis pour commodité et n’affectent pas l’interprétation des Conditions.

SECTION 23 – MODIFICATIONS APPORTÉES AUX CONDITIONS DE SERVICE

Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à tout moment. La version la plus récente sera toujours disponible sur cette page.

Toute modification substantielle sera notifiée conformément à la législation applicable.

SECTION 24 – COORDONNÉES

Pour toute question relative aux Conditions de service :

Novaissance – exploitant du site Zone Moto
📧 Email : luc.arotcarena.bs@gmail.com
📞 Téléphone : 06 59 15 02 20 
🏢 Adresse : 200 Rue de la Croix Nivert, 75015 Paris, France
N° TVA : FR77944144898
N° d’entreprise (RCS) : 944 144 898